Séminaire NANCY – Etienne LORANG (BETA, Université de Strasbourg)

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Titre : Impôts à la source et impôts en fin de chaîne dans le cadre d’un modèle d’équilibre général, coécrit avec Reyer GERLAGH, Aude POMMERET et Antonin POTTIER

Résumé : Nous proposons un modèle d’équilibre général pour analyser la taxation d’une externalité, dans le cadre duquel seul le montant global importe. Dans ce contexte courant, la réglementation est traditionnellement envisagée en amont, à la source de l’externalité. Nous définissons de manière rigoureuse la réglementation en aval, en fin de chaîne, par le biais de la taxation des externalités incorporées, comme c’est le cas pour le calcul de l’empreinte carbone des émissions de gaz à effet de serre. Nous identifions les conditions d’équivalence entre les taxes à la source et les taxes en fin de chaîne. Nous montrons que la mise en œuvre par le biais de taxes en fin de chaîne nécessite l’existence de grilles de prix d’équilibre dans lesquelles les biens sont échangés sous forme d’ensembles comprenant des quantités et des externalités incorporées. Nos résultats décrivent les structures d’information et de tarification nécessaires et fournissent un cadre d’équilibre général unifié pour l’analyse des politiques environnementales.